Mentions Légales
Conformité à la Loi n° 2004-575 (LCEN) et aux articles R.4312-1 et suivants du Code de la Santé Publique.
1. Éditeur & Qualifications Professionnelles
Le site Diabète Campus est la propriété de :
- Identité : Nicolas Zeghmati
- Profession : Infirmier Diplômé d’État (IDE)
- Ordre : Inscrit à l'Ordre National des Infirmiers
- N° RPPS / ADELI : 66 66 94 922
- SIREN : 829 185 610
- SIRET : 829 185 610 00039
- Statut : Entrepreneur Individuel (EI)
- Email : [email protected]
- Siège social : France
2. Déontologie & Éthique de Santé
Engagement professionnel :
"L'éditeur, en sa qualité d'infirmier, exerce son activité sur ce site dans le respect strict du Code de Déontologie des Infirmiers (Art. R. 4312-1 à R. 4312-92 du Code de la Santé Publique)."
Responsabilité Civile : Nicolas Zeghmati est titulaire d'une assurance RCP (Responsabilité Civile Professionnelle) couvrant ses activités de conseil et d'accompagnement.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd (61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre).
4. Propriété Intellectuelle
Toute reproduction des articles, vidéos ou programmes de coaching est interdite sans accord écrit préalable, sous peine de poursuites (Art. L.335-2 du CPI).
5. Médiation & Litiges
En cas de litige non résolu, le client a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation conformément aux dispositions du Code de la consommation.